FORUM DE L'ADABIo

Bonjour,

Les modalités des aides pour l’acquisition de matériel agricole spécifique à l'agriculture biologique sont en cours de négociation au niveau régional et départemental.
Les DDT de vos départements respectifs sont en train de travailler à la mise en place d'un formulaire.

D'ici là et en attendant les formulaires provisoires, le pétitionnaire peut déposer une demande d’aide dont le contenu minimal est défini infra, et le GUSI peut rédiger les AR de dépôt sur cette base :
- Identification du bénéficiaire (nom et taille de l’entreprise)
- Objet et localisation du projet
- Dépenses prévisionnelles envisagées
- Financeurs envisagés et montant du financement demandés nécessaire au projet
- Période prévisionnelle de réalisation.
- Accompagnés des documents nécessaires à la bonne compréhension de la finalité et du descriptif du projet.

Le pétitionnaire complétera sa demande par le formulaire quand celui-ci sera prêt, ainsi que par les pièces justificatives administratives manquantes.

Avant d'engager une dépense pensez pas à contacter la DDT de votre département pour avoir de plus amples informations.

Pour plus d'informations :
DDT de l'Ain : François Bozonnet : francois.bozonnet@ain.gouv.fr 04 74 45 62 37
DDT de l’Isère : Valérie Isabelle : 04 56 59 45 02
DDT de la Savoie : 04 79 71 73 73
DDT de la Haute-Savoie : 04 50 33 78 00

Bonjour,

Autre numéro à la DDT de l'Isère :
Mme Petit au 04 56 59 45 29

Bonne journée,

Bonjour,

La DDT de l'Isère n'est pour l'instant pas au courant de ces aides.

Bonne journée,

En effet, les procédures varient d'un département à l'autre, celle indiquée ci-dessus vaut pour le département de l'Ain.

Il est donc conseillé de vous mettre en contact avec la DDT de votre département pour avoir de plus amples informations.