Daniel nous interroge pour savoir si il est possible de conduire une même culture sur des surfaces déjà en Bio et sur de nouvelles surfaces converties en C2.
Voilà un extrait du guide de lecture :
"Mixité BIO/ C2 – BIO/C1 – C2/C1 de variétés identiques ou non facilement distinguables après récolte :
La production de mêmes variétés ou de variétés différentes mais difficiles à distinguer en bio et en C2, en bio et en C1 ou en C2 et en C1 n’est pas un cas de mixité interdit (car la conduite se fait selon le mode de production biologique).
Cependant, pour pouvoir prétendre à la certification des variétés bio ou conversion (C2), le producteur doit décrire et mettre en oeuvre des moyens de traçabilité suffisants pour assurer la séparation des produits depuis la mise en culture à la commercialisation, conformément à l’article 17 §1 d) du règlement (CE) n° 834/2007. Pour s’assurer de l’efficacité de ces mesures, l’organisme certificateur peut appliquer un plan de contrôle renforcé.
Pour que la date de récolte soit considérée comme un critère de distinction des variétés, les critères cumulés suivants permettent d’être en conformité avec le règlement :
- chaque récolte doit être achevée avant le début de la suivante,
- l’opérateur peut prouver qu’à aucun moment sur son exploitation il y aura une présence simultanée des récoltes issues des cultures conduites à des niveaux de conversion différents (bio, C2/C3, C1)"
Ainsi il convient de prévenir, bien en amont, l'organisme certificateur des cultures qui seront récoltées sur les nouvelles parcelles, ainsi que quelques jours avant la récolte. Des contrôles inopinés peuvent être programmés.
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Mixité C2 et Bio
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